- EAN13
- 9782111317666
- ISBN
- 978-2-11-131766-6
- Éditeur
- Assemblée nationale
- Date de publication
- 2013
- Collection
- Documents d'information (67)
- Séries
- Impressions. 14e législature / Assemblée nationale (1117)
- Code dewey
- 387.7094
- Fiches UNIMARC
- S'identifier
1117 - Rapport d'information sur l'application à l'aviation civile du système communautaire d'échange d'émission, SCEQE
De France, Assemblée nationale, Commission des affaires européennes
Avec Annick Girardin
Assemblée nationale
Autres livres dans la même série
-
-
Impressions. 14e législature / Assemblée nationale, Rapport d'information sur la francophonie, action culturelle, éducative et économique, 1723France, Assemblée nationale, Commission des affaires étrangèresAssemblée nationale
-
Impressions. 14e législature / Assemblée nationale, Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la troisième partie de sa sessi...France, Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, France, Assemblée nationale, Commission des affaires étrangèresAssemblée nationale
S'identifier pour envoyer des commentaires.
Autres contributions de...
-
Impressions. 14e législature / Assemblée nationale, Proposition de résolution européenne sur Europol, renvoyée à la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République..., 1538France, Assemblée nationale, Commission des affaires européennesAssemblée nationale
-
Impressions. 14e législature / Assemblée nationale, Rapport d'information sur Europol, 1538France, Assemblée nationale, Commission des affaires européennesAssemblée nationale
-
Impressions. 14e législature / Assemblée nationale, Rapport d'information sur les négociations internationales relatives au changement climatique, 1550France, Assemblée nationale, Commission des affaires européennesAssemblée nationale
-
Impressions. 14e législature / Assemblée nationale, Rapport d'information sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles, 927France, Assemblée nationale, Commission des affaires européennesAssemblée nationale
-
Impressions. 14e législature / Assemblée nationale, 928, Rapport d'information sur la réforme de la politique agricole commune après 2013France, Assemblée nationale, Commission des affaires européennesAssemblée nationale
-
Impressions. 14e législature / Assemblée nationale, Rapport d'information sur la réforme de la politique commune de la pêche, 822France, Assemblée nationale, Commission des affaires européennesAssemblée nationale
-
Impressions. 14e législature / Assemblée nationale, Rapport d'information sur l'accord sur le transport aérien entre le Canada et la Communauté européenne et ses États membres, 97France, Assemblée nationale, Commission des affaires européennesAssemblée nationale
-
Impressions. 13e législature / Assemblée nation...France, Assemblée nationale, Commission des aff...Assemblée nationale
-
Impressions. 13e législature / Assemblée nationale, 2301, Rapport d'information sur l'avenir des relations entre l'Union européenne et les pays et territoires d'outre-mer (E 3902)France, Assemblée nationale, Commission des affaires européennesAssemblée nationale
-
Impressions. 13e législature / Assemblée nation...France, Assemblée nationale, Commission des aff...Assemblée nationale